Yves Gargouil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yves Gargouil
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000024169677
(source JORF)
nomination
15 Juin 2011
15/06/2011
De:
Yves GARGOUIL
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vienne
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2008
04/07/2008
De:
Yves Gargouil
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Vienne
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Yves Gargouil
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Vienne
Suppléant
Remplace:
M. Lionel Huguet
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000418029
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2004
06/07/2004
